(voiture)

Marque suisse · 410587 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410587
Numéro de demande
05580/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(voiture) ((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
13 juin 1994
Publiée
11 juil. 1994
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1972
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises · Finance, assurance et immobilier · Construction et réparation · Transport et voyages

Services de conseils, de consultations et d'information pour la direction des affaires; services de cartes de crédit et de cartes de paiement; service, graissage, approvisionnement en essence, réparation, entretien et nettoyage de véhicules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 11 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.