SWISS LITHOCLAST
Marque suisse · 410674 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410674
- Numéro de demande
- 00290/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 janv. 1994
- Enregistrée
- 20 juin 1994
- Publiée
- 13 juil. 1994
- Protégée jusqu’au
- 14 janv. 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: décembre 1991
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, tous les produits précités étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 20 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 24 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ferton Holding S.A., rue de l'Avenir 23,, c/o C.M. Management Services S.A., 2800 Delémont → Ferton Holding S.A., Rue Saint-Maurice 34, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 9 févr. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ferton Holding SA, 24, rue de l'Hôpital, 2800 Delémont → Ferton Holding S.A., rue de l'Avenir 23,, c/o C.M. Management Services S.A., 2800 Delémont
Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004
- 9 févr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004
- 7 juin 2000
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 13 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 134 du 13.07.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.