Manuel
Marque suisse · 410719 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410719
- Numéro de demande
- 05404/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Manuel ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 22 juin 1994
- Publiée
- 14 juil. 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1er janvier 1885
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.
Bières et boissons sans alcool
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Vins, spiritueux et liqueurs.
Publicité et services aux entreprises
Conseils en organisation et direction des affaires
Texte déposé
Conseils en organisation et direction des affaires.
Sciences, technologie et informatique
Services de traiteur, services de restauration (alimentation). Services de vente au détail.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 25 févr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Manuel SA, Chemin des Vignettes 36, 1008 Jouxtens-Mézery → Manuel SA, Chemin de l'Esparcette 5, 1023 Crissier
Publié dans Swissreg le 25.02.2013
- 3 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Daniel Manuel, Chemin des Vignettes 36, 1008 Jouxtens-Mézery → Manuel SA, Chemin des Vignettes 36, 1008 Jouxtens-Mézery
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 3 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 23 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 2 juin 2003
Transféré
- Titulaire
- Manuel & Cie Société Anonyme, 5, place Saint-François, 1003 Lausanne → Daniel Manuel, Chemin des Vignettes 36, 1008 Jouxtens-Mézery
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003
2 entrées antérieures
- 21 sept. 1994
Remarques
- Remarques
- Remarques : Priorité découlant de l'usage: 1er janvier 1985 → Remarques : Priorité découlant de l'usage: 1er janvier 1885
Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994
- 14 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 135 du 14.07.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.