Marque figurative
Marque suisse · 410736 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410736
- Numéro de demande
- 05902/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 22 juin 1994
- Publiée
- 18 juil. 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1933, liste détaillée dans le dossier.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.17, 03.09.01, 04.02.11, 04.02.20, 04.03.05, 04.03.20, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules, appareils de locomotion par air ou par terre.
Papier et imprimés
Imprimés, journaux, périodiques, livres, brochures, papeterie, articles de bureau, cartes à jouer, cartes géographiques, cartes postales, stylos.
Transport et voyages
Services de transport de personnes, de bagages et de marchandises, organisation de voyages, agences de voyages, services de réservation de places dans les moyens de transport, services d'information concernant les voyages, location d'aéronefs.
Sciences, technologie et informatique
Services hôteliers, services de réservation d'hôtels, services de restauration.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 17 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 17 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8,, Postfach, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 13 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
- 12 sept. 2005
Transféré
- Titulaire
- société Air France, 45, rue de Paris, 95747 Roissy-Charles-De-Gaulle, France → Société Air France, 45 rue de Paris, 95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE, France
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8,, Postfach, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2005
- 28 avr. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Compagnie Nationale Air France, Société Anonyme à participation, ouvrière, 1, Square Max Hymans, F-75015 Paris, France → société Air France, 45, rue de Paris, 95747 Roissy-Charles-De-Gaulle, France
Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003
- 28 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003
2 entrées antérieures
- 28 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003
- 18 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.1994
Parties
Titulaire
95747 ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.