ORIENT EXPRESS

Marque suisse · 410791 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410791
Numéro de demande
05926/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
27 juin 1994
Publiée
18 juil. 1994
Protégée jusqu’au
1 avr. 2033
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1919
Source
Swissreg

Produits et services

Transport et voyages

Services de transport de personnes, de bagages et de marchandises, organisation de voyages, services de réservation de places dans les moyens de transport, services d'information concernant les voyages.

Sciences, technologie et informatique

Services d'hôtellerie, services de restauration, de fourniture de repas, bars, cafétérias, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  2. 5 avr. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ORIENT EXPRESS, 16 avenue d'Ivry, 75013 Paris, France → ORIENT EXPRESS, 82 RUE HENRI FARMAN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, France

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 28 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  4. 24 janv. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Société Nationale des Chemins, de Fer Français - SNCF, 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris, France → SNCF Mobilites, 2 Place aux Etoiles, 93200 Saint Denis, France

    Publié dans Swissreg le 24.01.2017

  5. 24 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    François Besse, Avocat, BESSELEGAL, Chemin d'Eysins 47, Case postale 2325, 1260 Nyon 2 → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.01.2017

  6. 24 janv. 2017

    Transféré

    Titulaire
    SNCF Mobilites, 2 Place aux Etoiles, 93200 Saint Denis, France → ORIENT EXPRESS, 16 avenue d'Ivry, 75013 Paris, France
    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.01.2017

  7. 19 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2013

  8. 10 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → François Besse, Avocat, BESSELEGAL, Chemin d'Eysins 47, Case postale 2325, 1260 Nyon 2

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

5 entrées antérieures
  1. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  2. 4 août 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Société Nationale des Chemins, de Fer Français - SNCF, 34, rue de Commandant Mouchotte, 75014 Paris, France → Société Nationale des Chemins, de Fer Français - SNCF, 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003

  3. 10 juin 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Société Nationale des Chemins, de Fer Français S N C F, 88, Rue Saint-Lazare, F-75009 Paris, France → Société Nationale des Chemins, de Fer Français - SNCF, 34, rue de Commandant Mouchotte, 75014 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.2003

  4. 26 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2003

  5. 18 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.