RSD
Marque suisse · 410805 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410805
- Numéro de demande
- 06245/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RSD ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 1993
- Enregistrée
- 27 juin 1994
- Publiée
- 18 juil. 1994
- Radiée
- 11 nov. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1er février 1973
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels, équipements, ainsi que tous les éléments servant au traitement, à la distribution et à la diffusion de l'information sous forme électronique.
Sciences, technologie et informatique
Services d'assistance et de conseil dans le domaine informatique, recherche, développement et commercialisation en matière de logiciels, destinés notamment à des ordinateurs de grande puissance, ainsi qu'à des ordinateurs personnels.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2013
- 12 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans Swissreg le 12.01.2012
- 9 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 238 du 09.12.2002
- 18 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.