RSD

Marque suisse · 410805 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410805
Numéro de demande
06245/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RSD ((fig.))
Déposée
8 avr. 1993
Enregistrée
27 juin 1994
Publiée
18 juil. 1994
Radiée
11 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er février 1973
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels, équipements, ainsi que tous les éléments servant au traitement, à la distribution et à la diffusion de l'information sous forme électronique.

Sciences, technologie et informatique

Services d'assistance et de conseil dans le domaine informatique, recherche, développement et commercialisation en matière de logiciels, destinés notamment à des ordinateurs de grande puissance, ainsi qu'à des ordinateurs personnels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.11.2013

  2. 12 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.01.2012

  3. 9 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 09.12.2002

  4. 18 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.