M MICHELI & CIE

Marque suisse · 410809 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410809
Numéro de demande
06280/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M MICHELI & CIE ((fig.))
Déposée
14 avr. 1993
Enregistrée
27 juin 1994
Publiée
19 juil. 1994
Protégée jusqu’au
14 avr. 2033
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 8 janvier 1979
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.04.02, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.12, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.21
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Exploitation d'un cabinet de propriété intellectuelle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 25 sept. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.09.2012

  3. 25 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.09.2012

  4. 26 août 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  5. 19 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.