Marque figurative

Marque suisse · 410816 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410816
Numéro de demande
12106/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Buchstabenmonogramm)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Buchstabenmonogramm))
Déposée
16 nov. 1993
Enregistrée
27 juin 1994
Publiée
19 juil. 1994
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Brennstoffzellen und Elektrolyseure.

Papier et imprimés

Schriften, Publikationen, Lehrbücher, Tagungsberichte.

Éducation, divertissement et sport

Ausbildungsveranstaltungen, Tagungen, Ausstellungen für Unterrichts- und Bildungszwecke, Organisation von Veranstaltungen, Tagungen und Kongressen.

Sciences, technologie et informatique

Wissenschaftliche und industrielle Forschung und Entwicklung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 19 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.