K Dr C. KOUSMINE (épi)
Marque suisse · 410827 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410827
- Numéro de demande
- 01405/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- K Dr C. KOUSMINE (épi) ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 27 juin 1994
- Publiée
- 19 juil. 1994
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits cosmétiques à base de céréales.
Produits pharmaceutiques
Produits médicamenteux, produits diététiques tous à base de céréales.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier nourris avec des aliments à base de céréales.
Café, boulangerie et confiserie
Préparations à base de céréales pour l'alimentation des hommes.
Produits agricoles et horticoles
Préparations à base de céréales pour l'alimentation des animaux.
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques et bières à base de céréales. Préparations à base de céréales pour la confection de boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alooliques à base de céréales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 22 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Samuel Bendahan, 4, chemin Fornet, 1112 Echichens → Fondation Dr. Catherine Kousmine, 39 rue de la Madeleine, 1800 Vevey
- Mandataire
- Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002
- 19 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.