PalmDOS

Marque suisse · 410846 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410846
Numéro de demande
08043/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PalmDOS ((fig.))
Déposée
11 nov. 1992
Enregistrée
27 juin 1994
Publiée
21 juil. 1994
Radiée
17 juin 2013
Motif
Non prolongée
Priorité
15.05.1992 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2013

  2. 23 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach 7526, 3001 Bern → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  3. 21 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 21.07.1994

Parties

Titulaire

NOVELL INC.

Novell, Inc.

122 East 1700 South, Provo (UT 84606), US

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.