Marque figurative
Marque suisse · 410863 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410863
- Numéro de demande
- 06311/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 avr. 1993
- Enregistrée
- 27 juin 1994
- Publiée
- 21 juil. 1994
- Protégée jusqu’au
- 14 avr. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.07.01, 24.07.13, 24.07.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Beherbergung und Verpflegung von Gästen; Betrieb von Unterkunftsmöglichkeiten, Pensionen, Hotels, Bars, Restaurants, Bankettsälen, Motels, Nachtclubs sowie Belieferung mit Speisen und Getränken (''Catering''); Vermietung und Vermittlung von Unterkunftsmöglichkeiten einschliesslich Hotelreservationen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 27 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 10 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 3 févr. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bass Hotels & Resorts, Inc., 3 Ravinia Drive, Atlanta (GA 30346), Etats-Unis d'Amérique → Six Continents Hotels, Inc., 3 Ravinia Drive, Atlanta, GA 30346, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.2003
- 7 déc. 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Holiday Hospitality, Corporation, 3 Ravinia Drive, Atlanta (GA 30346), Etats-Unis d'Amérique → Bass Hotels & Resorts, Inc., 3 Ravinia Drive, Atlanta (GA 30346), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998
- 23 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- Holiday Inns, Inc., 3 Ravinia Drive, Atlanta (GA 30346), Etats-Unis d'Amérique → Holiday Hospitality, Corporation, 3 Ravinia Drive, Atlanta (GA 30346), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998
- 8 déc. 1997
Transféré
- Titulaire
- Bass International Holdings N.V., Hoekenrode 6, NL-1102 BR Amsterdam, Pays-Bas → Holiday Inns, Inc., 3 Ravinia Drive, Atlanta (GA 30346), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997
1 entrée antérieure
- 21 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 21.07.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.