arval

Marque suisse · 410887 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410887
Numéro de demande
06475/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
arval ((fig.))
Déposée
19 avr. 1993
Enregistrée
27 juin 1994
Publiée
22 juil. 1994
Radiée
25 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 2 janvier 1970
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Concentrés et dérivés de végétaux de toutes sortes pour usage cosmétique, arômes, essences pour la préparation de parfums, parfumerie, parfums, produits cosmétiques, extraits placentaires pour usages cosmétique, huiles d'origine végétale et animale pour usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques

Extraits placentaires pour usage pharmaceutique, huiles d'origine végétale et animale pour usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.11.2013

  2. 7 mars 2011

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Biologiques Arval SA, 1964 Châteauneuf-Conthey → Experta S.r.l., Via Melchiorre Gioia 66, 20125 Milano, Italie
    Mandataire
    Dr. Ute Bugnion, BUGNION BALLANSAT EHRLER, 6, rue de Rive, Case postale 3143, 1211 Genève 3 → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2011

  3. 23 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion, Wagner-Mesciacia & Associés, 4, rue du Conseil-Général, 1204 Genève → Dr. Ute Bugnion, BUGNION BALLANSAT EHRLER, 6, rue de Rive, Case postale 3143, 1211 Genève 3

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  4. 27 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Laboratoires Biologiques, Arval S.A., 1964 Châteauneuf (Conthey) → Sunval SA, Sion
    Mandataire
    Dr. Ute Bugnion, 14, rue du Rhône, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  5. 27 sept. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sunval SA, Sion → Laboratoires Biologiques Arval SA, 1964 Châteauneuf-Conthey
    Mandataire
    Bugnion, Wagner-Mesciacia & Associés, 4, rue du Conseil-Général, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  6. 5 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 05.05.2003

  7. 8 mai 1996

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Brunschwig Wittmer, Ute Rüede-Bugnion et, Yves Jeanrenaud, 13, quai de l'Ile, Case postale 5245, 1211 Genève 11 → Dr. Ute Bugnion, 14, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  8. 22 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 22.07.1994

Parties

Titulaire

Experta S.r.l.

Via Melchiorre Gioia 66, 20125 Milano, IT

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.