ALTRA

Marque suisse · 410898 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410898
Numéro de demande
06165/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 avr. 1993
Enregistrée
27 juin 1994
Publiée
25 juil. 1994
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 21 sept. 1994

    Modification

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994

  3. 25 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.