R (Wirbelsäule)

Marque suisse · 410977 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410977
Numéro de demande
10647/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R (Wirbelsäule) ((fig.))
Déposée
14 sept. 1993
Enregistrée
4 juil. 1994
Publiée
28 juil. 1994
Radiée
5 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Articles orthopédiques

Texte déposé

Orthopädische Artikel.

Meubles

Sitz- und Liegemöbel.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  2. 28 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 28.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.