Chs. Tissot & Fils
Marque suisse · 410983 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 410983
- Numéro de demande
- 01284/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Chs. Tissot & Fils ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 1994
- Enregistrée
- 4 juil. 1994
- Publiée
- 28 juil. 1994
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1880
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 26 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
- 22 juin 1999
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999
- 28 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 28.07.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.