Louis Erard
Marque suisse · 411011 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411011
- Numéro de demande
- 02092/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Louis Erard ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 1994
- Enregistrée
- 4 juil. 1994
- Publiée
- 2 août 1994
- Radiée
- 18 oct. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 6 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
- 2 août 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.