COMPALOG

Marque suisse · 411036 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411036
Numéro de demande
12925/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 déc. 1993
Enregistrée
24 juin 1994
Publiée
3 août 1994
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 22 septembre 1989.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles, des aliments, des boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles.

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers

Texte déposé

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils de mesure ainsi que leurs parties, à savoir appareils et instruments de mesurage mécaniques, électroniques, optiques, à laser; appareils et équipements pour la transmission de données, d'images et du son, câbles et fiches de connexion, unités de calcul électroniques et ordinateurs, notamment ordinateurs industriels, imprimantes, écrans d'affichage, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement de données, notamment sous forme de disquettes, de bandes magnétiques, de ROM et de disques optiques, appareils et équipements pour la lecture, l'enregistrement et le traitement de données, en particulier de mesures, d'images et du son; appareils et instruments de mesurage en tant que parties de machines-outils, en tant que parties de lignes de production intégrées pilotées par ordinateurs (CIM) et en tant que modules de contrôle de qualité.

Publicité et services aux entreprises

Publicité et affaires, renseignements d'affaires, étude et recherche du marché, étude et analyse du marché, négociations et conclusions de transactions commerciales pour le compte de tiers, négociations de contrats pour l'acquisition ou la vente de produits, services de conseils aux entreprises, conseils pour l'organisation des affaires, conseils pour la conduite des affaires (consultations), conseils pour les questions de personnel, location de machines et d'installations commerciales et industrielles, services rendus en rapport avec l'exploitation et la direction d'entreprises commerciales, nommément: tenue de comptabilité, calcul et exécution des salaires, conseils en marketing, conseils financiers, conseils en planification.

Construction et réparation

Services en rapport avec la production, l'installation, la réparation et l'entretien d'appareils, d'instruments et d'équipements pour la mesure, pour la transmission, la lecture, le traitement et l'enregistrement de données, d'images et ou du son; travaux d'équipements et de montage d'installations de radio et télécommunication, d'appareils mécaniques de précision, d'articles électro-techniques; étude et réalisation d'installations de fabrication de pièces mécaniques.

Télécommunications

Services dans le domaine de la communication à savoir services téléphoniques (exploitation d'un réseau téléphonique), services télex et téléfax, transmission de messages, de sons et d'images par fils, câbles et sans fil.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux à savoir travaux sur métaux, matières plastiques et bois, traitement de métaux, trempe de métaux, finissage de surfaces de métaux.

Éducation, divertissement et sport

Formation des utilisateurs de matériel, d'installations et d'appareils de mesure, informatiques, électroniques et mécaniques; publication et édition de livres, de manuels concernant des équipements informatiques, électroniques, mécaniques et de mesure et concernant la formation des utilisateurs de ces équipements.

Sciences, technologie et informatique

Services de consultations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs), services d'ingénieurs et de téchniques de mesure, programmation pour ordinateurs; conception, réalisation, location et mise à jour de logiciels informatiques, de progiciels pour la surveillance de la production automatisée, pour des systèmes de mesures; services de conseils pour la mise en place d'un système d'assurance de la qualité de production.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 7 juin 1999

    Transféré

    Titulaire
    Compac SA, chemin des Anémones, 1214 Vernier → Brown & Sharpe Tesa S.A., Rue Bugnon 38, 1020 Renens
    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex → A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999

  3. 5 janv. 1995

    Rectifié

    Titulaire
    Compac S.A., Fabrique d'appareils de mesure, chemin des Anémones, 1214 Vernier → Compac SA, chemin des Anémones, 1214 Vernier
    Remarques
    Remarques : Priorité découlant de l'usage: 22 septembre 1989. → Remarques : Priorité découlant de l'usage: 22 septembre 1989.

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  4. 3 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 03.08.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.