ARTEPLAST

Marque suisse · 411057 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411057
Numéro de demande
01640/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mars 1994
Enregistrée
4 juil. 1994
Publiée
3 août 1994
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 04.03.1993
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ainsi que préparations pour les soins de santé

Texte déposé

Pharmazeutische und veterinärmedizinische Erzeugnisse sowie Präparate für die Gesundheitspflege.

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels

Texte déposé

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 3 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 03.08.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.