jM jean maurice
Marque suisse · 411109 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411109
- Numéro de demande
- 00565/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- jM jean maurice ((fig.))
- Déposée
- 28 janv. 1994
- Enregistrée
- 11 juil. 1994
- Publiée
- 9 août 1994
- Radiée
- 2 sept. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004
- 9 août 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.