TOMATIS
Marque suisse · 411185 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411185
- Numéro de demande
- 05914/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOMATIS ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 12 juil. 1994
- Publiée
- 11 août 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1976.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.09.01, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport · Sciences, technologie et informatique
Méthodes d'enseignement, organisation de cours, enseignement de langues vivantes et, plus généralement, tous services d'enseignement et d'instruction dans toutes matières et par tous les moyens, y compris par voie de radio, télévision, films, enregistrement sonore, ainsi que par correspondance, exploitation d'écoles et d'établissements d'enseignement, édition de livres et de revues; services d'éducation et de rééducation, services rendus en vue du développement des facultés mentales, laboratoires pour l'intégration des langues. Services de psychothérapie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 7 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 7 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 7 mars 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tomatis Developpement S.A., 25 Grand-rue, 1661 Luxembourg, Luxembourg → Tomatis Développement S.A., 76 avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 7 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 6 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
- 21 mai 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tomatis Developpement S.A., 22, boulevard Royal, L-2442 Luxembourg, Luxembourg → Tomatis Developpement S.A., 25 Grand-rue, 1661 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
4 entrées antérieures
- 1 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Tomatis International, (Société Anonyme), 56, Rue des Batignolles, F-75017 Paris, France → Tomatis Developpement S.A., 22, boulevard Royal, L-2442 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 1 sept. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 7 nov. 1994
LPS
- LPS
- Méthodes d'enseignement, organisation de cours, enseignement de langues vivantes et, plus généralement, tous services d'enseignement et d'instruction dans toutes matières et par tous les moyens, y compris par voie de radio, télévision, films, enregistrement sonore, ainsi que par correspondance, exploitation d'écoles et d'établissements d'enseignement, édition de livres et de revues; services d'éducation et de rééducation, services rendus en vue du développement des facultés mentales, laboratoires pour l'intégration des langues. Services de psychothérapie. → Méthodes d'enseignement, organisation de cours, enseignement de langues vivantes et, plus généralement, tous services d'enseignement et d'instruction dans toutes matières et par tous les moyens, y compris par voie de radio, télévision, films, enregistrement sonore, ainsi que par correspondance, exploitation d'écoles et d'établissements d'enseignement, édition de livres et de revues; services d'éducation et de rééducation, services rendus en vue du développement des facultés mentales, laboratoires pour l'intégration des langues. Services de psychothérapie.
- Classification internationale
- 9,41-42 → 41-42
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994
- 11 août 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 11.08.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.