AIR CHARTER (bande)

Marque suisse · 411186 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411186
Numéro de demande
05920/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AIR CHARTER (bande) ((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
12 juil. 1994
Publiée
11 août 1994
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1970 pour la classe 39.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par air ou par terre.

Papier et imprimés

Imprimés, journaux, périodiques, livres, brochures, papeterie, articles de bureau, cartes à jouer, cartes géographiques, cartes postales, stylos.

Transport et voyages

Services de transport de personnes, de bagages et de marchandises, organisation de voyages, agences de voyages, service de réservation de places dans les moyens de transport, services d'information concernant les voyages, location d'aéronefs.

Sciences, technologie et informatique

Services hôteliers, services de réservation d'hôtels, services de restauration.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 11 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 11.08.1994

Parties

Titulaire

Air Charter (Société Anonyme)

F-94150 Rungis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.