Marque figurative
Marque suisse · 411190 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411190
- Numéro de demande
- 05935/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 12 juil. 1994
- Publiée
- 11 août 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1981
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Parties de pièces d'horlogerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 25 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Incabloc, 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Incabloc S.A., 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 25.01.2013
- 28 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 10 févr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.2003
- 11 août 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 11.08.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.