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Marque suisse · 411231 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411231
Numéro de demande
11072/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 oct. 1993
Enregistrée
12 juil. 1994
Publiée
18 août 1994
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés

Lettre d'information, montre, couteau de provenance européenne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 18 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 18.08.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.