A PECEL ART SA (carré)

Marque suisse · 411283 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411283
Numéro de demande
01425/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A PECEL ART SA (carré) ((fig.))
Déposée
19 févr. 1994
Enregistrée
18 juil. 1994
Publiée
23 août 1994
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: janvier 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie

Texte déposé

Produits de l'imprimerie.

Publicité et services aux entreprises

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Texte déposé

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Éducation, divertissement et sport

Activités culturelles (vernissages, expositions).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 23 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1994

Parties

Titulaire

Pecel Art S.A.

1, Chantemerle, 1763 Granges-Paccot

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.