SITC
Marque suisse · 411301 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411301
- Numéro de demande
- 03979/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SITC ((fig.))
- Déposée
- 8 juin 1994
- Enregistrée
- 18 juil. 1994
- Publiée
- 23 août 1994
- Radiée
- 12 janv. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1960
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières
Texte déposé
Versicherungswesen; Finanzwesen; Geldgeschäfte; Immobilienwesen.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2015
- 22 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2004
- 23 août 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.