BUISSONNETS
Marque suisse · 411321 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411321
- Numéro de demande
- 06012/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 18 juil. 1994
- Publiée
- 25 août 1994
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 28 avril 1989.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Livres, brochures, manuels et autres produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement.
Éducation, divertissement et sport
Services d'enseignement, de formation, de formation continue, d'instruction; information en matière d'enseignement et de formation; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences; enseignement par correspondance; élaboration, vente et location d'enregistrements audiovisuels, de logiciels et de programmes pour ordinateurs; publication, vente et location de livres, vente et location de matériel d'instruction et d'enseignement; pensionnats.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 17 févr. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.02.2020
- 17 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Ecole des Buissonnets, 31, rue St-Georges, 3960 Sierre → Patrice Cretton, Route de la Combe 20, 1921 Martigny-Croix
Publié dans Swissreg le 17.02.2020
- 27 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 12 mai 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003
- 25 août 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 164 du 25.08.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.