ALIZE

Marque suisse · 411433 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411433
Numéro de demande
06745/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 avr. 1993
Enregistrée
18 juil. 1994
Publiée
30 août 1994
Radiée
2 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Februar 1993
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2013

  2. 17 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 17.02.2003

  3. 10 févr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Renault (Suisse) SA, Riedthofstrasse 124, 8105 Regensdorf → Renault Nissan Suisse S.A., Bergermoosstrasse 4, 8902 Urdorf

    Publié dans la FOSC No 26 du 10.02.2003

  4. 30 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 30.08.1994

Parties

Titulaire

Renault Nissan Suisse S.A.

Bergermoosstrasse 4, 8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.