IMPAC

Marque suisse · 411446 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411446
Numéro de demande
06804/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 avr. 1993
Enregistrée
18 juil. 1994
Publiée
31 août 1994
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Priorité
02.11.1992 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Pièces et produits métalliques.

Bijouterie et horlogerie

Pièces pour montres, horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 31 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 31.08.1994

Parties

Titulaire

Impac Technologies

130, Rue de Silly, F-92100 Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.