SANITAS TROESCH
Marque suisse · 411457 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411457
- Numéro de demande
- 01239/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 févr. 1994
- Enregistrée
- 18 juil. 1994
- Publiée
- 31 août 1994
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2034
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 25. Juni 1991.
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Ausgussbecken aus Metall, Regulierventile aus Metall.
Machines et moteurs
Küchenmaschinen, Geschirrspülmaschinen, Waschküchenapparate.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Sanitäre Einrichtungen und Apparate, wie Bade- und Duschenwannen, Whirlpoolsysteme, Klosettanlagen, Spülkästen, Waschtröge, Mischbatterien, Lavabos, Küchenherde, Elektroboiler.
Meubles
Duschtrennwände, Waschtische, Regulierventile aus Kunststoff, Spiegel und Spiegelschränke, Badezimmermöbel, wie Badezimmerschränke, Badezimmereinbaumöbel, Badezimmerspiegelschränke, Küchenmöbel.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Handbrausen, Garniturenprogramme, nämlich Haltegriffe, Seifenhalter, Glashalter, Papierhalter, Handtuchhalter, Badetuchstangen; Küchengefässe (nicht aus Edelmetall), Küchengeräte (nicht aus Edelmetall).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 23 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 10 nov. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanitas Troesch AG, Waldhöheweg 30, 3013 Bern → Sanitas Troesch AG, Bahnhöheweg 82, 3018 Bern
Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003
- 10 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003
- 31 août 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 168 du 31.08.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.