Marque figurative

Marque suisse · 411469 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411469
Numéro de demande
01938/1993
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
25 juil. 1994
Publiée
31 août 1994
Radiée
23 nov. 2011
Motif
Jugement
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Mai 1957
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Blocs de construction [jouets]

Texte déposé

Spielbausteine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 24 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  3. 31 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 31.08.1994

Parties

Titulaire

Lego System A/S

Aastvej 1, DK-7190 Billund, DK

Mandataire

A. W. Metz & Co. AG in Liquidation

A.W. Metz & Co. AG

Hottingerstrasse 14 Postfach, 8024 Zürich

En liquidation

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.