PEDAGOGIE SYSTEMIQUE C.A.M.

Marque suisse · 411527 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411527
Numéro de demande
06983/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PEDAGOGIE SYSTEMIQUE C.A.M. ((fig.))
Déposée
5 mai 1993
Enregistrée
25 juil. 1994
Publiée
5 sept. 1994
Radiée
9 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er novembre 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Enseignement lié à l'utilisation d'un matériel didactique pour handicapés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.12.2013

  2. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 6 janv. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Isabelle Sermet, Saules, 2063 Vilars → Isabelle Sermet, Doloires 6, 2063 Saules

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  4. 6 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Juridique Merlotti, 15, boulevard Helvétique, 1207 Genève → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  5. 6 janv. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  6. 5 sept. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.1994

Parties

Titulaire

Isabelle Sermet

2063 Saules

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.