CITSCOPE

Marque suisse · 411605 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411605
Numéro de demande
07024/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 mai 1993
Enregistrée
25 juil. 1994
Publiée
12 sept. 1994
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 12 mai 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Arthroscopes, endoscopes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 12 sept. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.