CITSCOPE
Marque suisse · 411605 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411605
- Numéro de demande
- 07024/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 mai 1993
- Enregistrée
- 25 juil. 1994
- Publiée
- 12 sept. 1994
- Radiée
- 14 janv. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 12 mai 1992
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Arthroscopes, endoscopes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004
- 12 sept. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.