Marque figurative
Marque suisse · 411837 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411837
- Numéro de demande
- 01724/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 mars 1994
- Enregistrée
- 16 août 1994
- Publiée
- 22 sept. 1994
- Protégée jusqu’au
- 10 mars 2034
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1925
- Classification de Vienne
- 02.01.13, 02.01.18, 19.01.01, 19.01.05, 19.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins blancs et rouges.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 5 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 8 sept. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Association Viticole d'Ollon, rue Demesse, Case postale 88, 1867 Ollon VD → Artisans Vignerons d'Ollon, Société coopérative, Rue Demesse 7, Case postale 88, 1867 Ollon VD
Publié dans Swissreg le 08.09.2008
- 2 févr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 02.02.2004
- 22 sept. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.