NDH

Marque suisse · 411900 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411900
Numéro de demande
06524/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 avr. 1993
Enregistrée
22 août 1994
Publiée
27 sept. 1994
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Juli 1959.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Lager und deren Bestandteile (soweit in Klasse 7 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 22 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    General Motors Corporation, West Grand Boulevard and, Cass Avenue, Detroit (MI 48202), Etats-Unis d'Amérique → Delphi Technologies, Inc., 5725 Delphi Drive, Troy (MI 4898), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  3. 27 sept. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.