NDH
Marque suisse · 411900 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 411900
- Numéro de demande
- 06524/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 avr. 1993
- Enregistrée
- 22 août 1994
- Publiée
- 27 sept. 1994
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1. Juli 1959.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Lager und deren Bestandteile (soweit in Klasse 7 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 22 sept. 1999
Transféré
- Titulaire
- General Motors Corporation, West Grand Boulevard and, Cass Avenue, Detroit (MI 48202), Etats-Unis d'Amérique → Delphi Technologies, Inc., 5725 Delphi Drive, Troy (MI 4898), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999
- 27 sept. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.