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Marque suisse · 411979 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411979
Numéro de demande
07015/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 mai 1993
Enregistrée
25 août 1994
Publiée
29 sept. 1994
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
06.11.1992 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux

Détecteurs de gaz, et appareils de mesure de concentration de gaz (y compris oxygène), notamment pour utilisation en milieu hospitalier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 23 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    DeVilbiss Health Care, Inc., 1200 East Main Street, Somerset (PA 15501), Etats-Unis d'Amérique → Sunrise Medical HHG Inc., 7477B East Dry Creek Parkway, Longmont (CO 80503), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  3. 29 sept. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 29.09.1994

Parties

Titulaire

Sunrise Medical HHG Inc.

7477B East Dry Creek Parkway, Longmont (CO 80503), US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.