DR Les Bacchantes Daniel Rossier

Marque suisse · 412057 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412057
Numéro de demande
07135/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DR Les Bacchantes Daniel Rossier ((fig.))
Déposée
14 mai 1993
Enregistrée
29 août 1994
Publiée
6 oct. 1994
Radiée
8 déc. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Gewurztraminer de Lavigny.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2023

  2. 9 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  3. 20 janv. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.2003

  4. 6 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1994

Parties

Titulaire

Daniel Rossier Vigneron-Encaveur

1175 Lavigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.