Marque figurative
Marque suisse · 412077 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412077
- Numéro de demande
- 07235/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 mai 1993
- Enregistrée
- 29 août 1994
- Publiée
- 6 oct. 1994
- Radiée
- 16 déc. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier; Pappe (Karton); Papeteriewaren; Papierwaren für Verpakkungs-, Haushalts- und persönliche Zwecke, insbesondere aus weichem Papier.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2013
- 26 mai 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2003
- 4 mars 2002
Transféré
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002
- 23 août 1999
Transféré
- Titulaire
- Metsä-Serla Oy, Revontulentie 6, SF-02100 Espoo, Finlande → Metsä Tissue Oyj, Revontulentie 8 C, 02100 Espoo, Finlande
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999
- 6 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.