HAE

Marque suisse · 412156 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412156
Numéro de demande
12508/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 déc. 1993
Enregistrée
5 sept. 1994
Publiée
14 oct. 1994
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 4. Juni 1986
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Absperr- und Drosselvorrichtungen für Rohrleitungen, wie Schieber und Klappen.

Machines et moteurs

Absperr- und Drosselvorrichtungen für Rohrleitungen (Maschinenteile), wie Ventile und Klappen.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Absperr- und Drosselvorrichtungen für Rohrleitungen, wie Ventile und Hähne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 14 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 14.10.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.