HAE
Marque suisse · 412156 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412156
- Numéro de demande
- 12508/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 déc. 1993
- Enregistrée
- 5 sept. 1994
- Publiée
- 14 oct. 1994
- Radiée
- 3 août 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 4. Juni 1986
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Absperr- und Drosselvorrichtungen für Rohrleitungen, wie Schieber und Klappen.
Machines et moteurs
Absperr- und Drosselvorrichtungen für Rohrleitungen (Maschinenteile), wie Ventile und Klappen.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Absperr- und Drosselvorrichtungen für Rohrleitungen, wie Ventile und Hähne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 14 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 14.10.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.