VALTERM
Marque suisse · 412161 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412161
- Numéro de demande
- 01398/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 mars 1994
- Enregistrée
- 3 sept. 1994
- Publiée
- 14 oct. 1994
- Radiée
- 6 oct. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cordes, tentes et fibres brutes
Matériaux de rembourrage, notamment pour l'industrie textile et l'ameublement.
Vêtements et chaussures
Vêtements et souliers de sport.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.10.2014
- 7 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.2004
- 6 juil. 2000
Transféré
- Titulaire
- Helverep S.A., 23, route de Lausanne, 1400 Yverdon-les-Bains → Internova International Innovation Company B.V., Aert van Nesstraat 45, 3012 CA Rotterdam, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 21 mars 1996
Partiellement radié
- LPS
- 3, Parfums, produits cosmétiques., 17, Matériaux d'isolation pour l'industrie du bâtiment., 22, Matériaux de rembourrage, notamment pour l'industrie textile et l'ameublement., 25, Vêtements et souliers de sport. → 22, Matériaux de rembourrage, notamment pour l'industrie textile et l'ameublement., 25, Vêtements et souliers de sport.
- Classification internationale
- 3,17,22,25 → 22,25
Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996
- 14 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 14.10.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.