Marque figurative
Marque suisse · 412180 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412180
- Numéro de demande
- 07335/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 mai 1993
- Enregistrée
- 5 sept. 1994
- Publiée
- 14 oct. 1994
- Radiée
- 23 déc. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 29.03.1993 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Plasmasprühsysteme.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.12.2013
- 3 déc. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Management AG, Patentabteilung / 0067, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.12.2013
- 7 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003
- 5 févr. 1998
Transféré
- Titulaire
- Electro-Plasma, Inc., 17426 Daimler Street, Irvine (CA 92714), Etats-Unis d'Amérique → Sulzer Metco (US) Inc., 1101 Prospect Avenue, Westbury, NY 11590, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH, H.R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, 8125 Zollikerberg → Sulzer Management AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998
- 14 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 14.10.1994
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.