Marque figurative

Marque suisse · 412180 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412180
Numéro de demande
07335/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 mai 1993
Enregistrée
5 sept. 1994
Publiée
14 oct. 1994
Radiée
23 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Priorité
29.03.1993 US
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Plasmasprühsysteme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.12.2013

  2. 3 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Management AG, Patentabteilung / 0067, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

  3. 7 avr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003

  4. 5 févr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Electro-Plasma, Inc., 17426 Daimler Street, Irvine (CA 92714), Etats-Unis d'Amérique → Sulzer Metco (US) Inc., 1101 Prospect Avenue, Westbury, NY 11590, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH, H.R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, 8125 Zollikerberg → Sulzer Management AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998

  5. 14 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 14.10.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.