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Marque suisse · 412205 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412205
Numéro de demande
07304/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 juin 1993
Enregistrée
5 sept. 1994
Publiée
17 oct. 1994
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 6 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  3. 4 févr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SMH Management Services AG, (SMH Management Services SA), (SMH Management Services Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne → The Swatch Group Management Services AG, (The Swatch Group Management Services SA), (The Swatch Group Management Services Ltd., 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  4. 17 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 17.10.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.