CLAIR VENT

Marque suisse · 412243 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412243
Numéro de demande
07446/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mai 1993
Enregistrée
5 sept. 1994
Publiée
18 oct. 1994
Radiée
23 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 24. April 1987
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke (Wein).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.12.2013

  2. 13 janv. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 13.01.2003

  3. 18 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.1994

Parties

Titulaire

Les Fils de Charles Favre SA

Les Fils de Charles Favre S.A. Vins du Valais Sion

29, avenue de Tourbillon, 1951 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.