JET D'EAU

Marque suisse · 412337 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412337
Numéro de demande
02647/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 avr. 1994
Enregistrée
9 sept. 1994
Publiée
24 oct. 1994
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfumerie, savon, cosmétiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 6 oct. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Frank Capra, 4, rue du Centenaire, 1227 Carouge GE → Frank Capra, 14, quai des Forces-Motrices, 1202 Genève

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  3. 24 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.1994

Parties

Titulaire

Frank Capra

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.