Marque figurative
Marque suisse · 412402 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412402
- Numéro de demande
- 06098/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 avr. 1993
- Enregistrée
- 12 sept. 1994
- Publiée
- 26 oct. 1994
- Protégée jusqu’au
- 5 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.09, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles, à savoir bureaux, tables, chaises, comptoirs, armoires, coffres non métalliques, meubles à tiroirs, meubles classeur, rayonnage pour classement et rangement, rayons et cloisons mobiles, parties et accessoires de meubles, tous ces produits étant compris dans la classe 20.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 2 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété industrielle SA, avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 8 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Kabushiki Kaisha Itoki, 6-11, Awajicho 1-chome, Chuo-ku, Osaka, Japon → ITOKI CORPORATION, 4-12, Imafuku-higashi 1-chome,, Joto-ku, Osaka-shi, Osaka 536-0002, Japon
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie, conseils en propriété industrielle SA, avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 26 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 208 du 26.10.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.