(4 demi-cercles)

Marque suisse · 412421 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412421
Numéro de demande
07677/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(4 demi-cercles) ((fig.))
Déposée
27 mai 1993
Enregistrée
12 sept. 1994
Publiée
28 oct. 1994
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; unités de contrôle de vibrations, dispositifs d'atténuation acoustique, silencieux; dispositifs, appareils, instruments électriques et électroniques pour la régulation et le contrôle du son et de la tonalité, dispositifs, appareils et instruments atténuateurs acoustiques actifs et passifs, microphones, haut-parleurs, générateurs de signaux sonores et de tonalités, convertisseurs de mesure, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs; ainsi que leurs parties constitutives.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 28 oct. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 28.10.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.