GIVEL norm
Marque suisse · 412579 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412579
- Numéro de demande
- 02197/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GIVEL norm ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1994
- Enregistrée
- 30 sept. 1994
- Publiée
- 7 nov. 1994
- Radiée
- 3 nov. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1947
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Boîtes à lettres métalliques, portes métalliques anti-feu, dispositifs non électriques pour ouverture des portes, verrous de portes serrures métalliques, quinquailleries métalliques; armatures, arrêts, cadres, châssis, ferrures, galets, garnitures, anneaux: tous les produits précités étant conçus pour des cadres et portes métalliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2014
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 10 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 7 juin 2000
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 7 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.