Au Comte Vert (armure)
Marque suisse · 412619 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412619
- Numéro de demande
- 07069/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Au Comte Vert (armure) ((fig.))
- Déposée
- 7 mai 1993
- Enregistrée
- 12 oct. 1994
- Publiée
- 8 nov. 1994
- Radiée
- 14 janv. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 10 décembre 1958
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques, notamment vins.
Sciences, technologie et informatique
Restauration, alimentation, hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004
- 8 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.