BLANC CASSé DESIGN (poutres)

Marque suisse · 412638 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412638
Numéro de demande
07851/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BLANC CASSé DESIGN (poutres) ((fig.))
Déposée
5 juin 1993
Enregistrée
18 oct. 1994
Publiée
9 nov. 1994
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, vêtements de sport, chaussures, chapellerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 9 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 09.11.1994

Parties

Titulaire

Yves Depallens

1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.