INFRANOR
Marque suisse · 412702 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412702
- Numéro de demande
- 03066/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 mars 1993
- Enregistrée
- 13 oct. 1994
- Publiée
- 10 nov. 1994
- Protégée jusqu’au
- 19 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 19.03.1993Deposito del marchio prorogato: 19.03.1993 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 271841
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines-outils et leurs parties, moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, alternateurs, dynamos, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines et moteurs, convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres, générateurs de courant, générateurs d'électricité, régulateurs de vitesse de machines ou moteurs, régulateurs de pression.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle, lecteurs de bandes perforées, dispositifs pour le traitement de données, appareils pour la transmission du son et des ondes électro-magnétiques.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Projecteurs (lampes), projecteurs sous-marins (lampes), appareils de projection, tout dispositif d'éclairage et d'illumination.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Infranor Holding SA, Rue des Uttins 27, 1400 Yverdon-les-Bains → Infranor Holding SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 21 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 16 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
- 3 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- INFRANOR HOLDING S.A., Place de la Gare 5, 1296 Coppet → Infranor Holding SA, Rue des Uttins 27, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 03.12.2009
- 31 oct. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Infranor S.A., bâtiment Lacta, 1296 Coppet → INFRANOR HOLDING S.A., Place de la Gare 5, 1296 Coppet
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 10 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 10.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.