Marque figurative
Marque suisse · 412734 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412734
- Numéro de demande
- 04383/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((carré et chevrons)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((carré et chevrons))
- Déposée
- 28 juin 1994
- Enregistrée
- 13 oct. 1994
- Publiée
- 14 nov. 1994
- Radiée
- 31 janv. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1974
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Affaires financières et monétaires
Texte déposé
Affaires financières et monétaires.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
- 14 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.